Confidentialité

Chaque internaute peut s’inscrire à tout moment et gratuitement au programme SprintMotorsport. La mention de votre civilité, de vos nom, prénom, code postal et adresse e-mail est nécessaire à l’inscription à notre programme. Celle-ci ne sera pas validée si votre adresse email ne nous était pas communiquée. Toute incorporation de ces données est réalisée sur la base du consentement préalable de l’internaute, collectées sur le site du programme SprintMotorsport ou par le biais d’opérations sur ses sites partenaires. Une fois inscrit, chaque internaute membre de la communauté SprintMotorsport réceptionne directement dans sa boîte email des offres promotionnelles.


Chaque internaute membre peut se désinscrire directement dans chaque offre envoyée en cliquant sur le lien de désabonnement ou directement dans la rubrique Contact du site.

Accessibilité des informations nominatives vous concernant:
En nous adressant un formulaire, vous acceptez que les informations personnelles contenues dans vos réponses soient transmises aux :

  • Personnels de SprintMotorsport ou de ses sociétés affiliées, et certain prestataire (dont société de développement informatique)
  • Partenaires commerciaux de Brocanet
  • Autorités judiciaires ou administratives dans le but de satisfaire à une obligation légale située sur le territoire français ou celui de l’Union Européenne.

Mentions légales



Conception web

Maud Chastres
Tél. : 06 64 09 08 44
Email : contact@maud-chastres.com
Site : www.maud-chastres.com


Hébergement

OVH
59100 Roubaix

Responsable de la publication

Brocanet
Brocanet SARL - SprintMotorsport
8 rue du Pont à Cheval
89410 CEZY
France
Siret : 801 198 151 00020
R.C.S Sens : B 801 198 151
Email : dpo@sprintmotorsport.fr




Enregistrement Cnil et droits d’accès aux informations

Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004, SprintMotorsport a fait l’objet d’une déclaration de traitement automatisé d’informations nominatives auprès de la cnil (récépissé N°1619866), assurant un niveau de sécurité équivalent au niveau requis par la Loi française et la Directive Européenne. Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique destiné à vous inscrire à la communauté SprintMotorsport, et ainsi recevoir des offres de notre part ou celles de nos partenaires. Le destinataire des données est la SARL Brocanet. Conformément à la loi « informatique et libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Conformément à la loi Informatique et Libertés, vous pouvez accéder aux données vous concernant, les faire rectifier ou demander leur effacement.
Vous disposez également d'un droit d'opposition, d'un droit à la portabilité et d'un droit à la limitation du traitement des données qui vous concernent que vous pouvez exercer en vous adressant à :

Brocanet SARL - SprintMotorsport
8 rue du Pont à Cheval
89410 CEZY - France
R.C.S Sens : B 801 198 151

Contact DPO : dpo@sprintmotorsport.fr




Propriété intellectuelle et droits d’auteur

En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation de SprintMotorsport.

Tous éléments, marques ou autre propriété intellectuelle sur ce site sont la propriété de SprintMotorsport et sont sujets au droit d’auteur. Tous les droits de reproduction sont réservés.

L'ensemble des éléments composant ce site ne peuvent faire l’objet d’une quelconque reproduction intégrale ou partielle sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’entreprise, conformément aux dispositions de l’article L 112-3 du Code de la Propriété Intellectuelle, et ce, à peine de poursuites judiciaires.




Accessibilité et normes

Valide W3C xhtml 1.0Ce site répond aux standards d’accessibilité du Web, concept développé par le W3C signifiant que la conception d’un site doit permettre aux personnes en situation de handicap ou ayant une déficience de percevoir, comprendre, naviguer et interagir de manière efficace avec le Web. Elle vise à répondre à toutes les déficiences, qu’elles soient visuelles, auditives, motrices, cognitives, neurologiques ou liées au vieillissement.